- Les criminalités relatives aux véhicules, le vol et le trafic ainsi que le commerce illicite de pièces détachées ou autres, sont des infractions qui portent atteinte aux biens et aux droits personnels, aux entreprises, à l’économie et aux mesures de sûreté publique dans l’ensemble des territoires nationaux.
Les auteurs présumés de ces infractions touchent non seulement les propriétaires de voitures, mais entraînent aussi des conséquences financières pour les compagnies d’assurance vu qu’elles se doivent de prendre en charge les remboursements et autres dédommagements . Le vol organisé de véhicules nuit aussi à la réputation des constructeurs automobiles et pourrait être lié bien souvent à d’autres mises en œuvre criminelles organisées.
Pour les associations de malfaiteurs, les infractions telles que: l’achat, le transport, le commerce de véhicules volés et des pièces automobiles sont un bon moyen de gagner de l’argent sans prendre trop de risques. Le trafic de véhicules volés sert généralement à financer et mener d’autres activités criminelles, notamment le trafic de stupéfiants, le trafic d’armes, le trafic de migrants et le terrorisme international.
Le trafic de pièces détachées constitue une autre source intéressante de revenus pour les associations de malfaiteurs, ce phénomène a bien entendu des répercussions financières pour le secteur, mais il met aussi en danger les automobilistes puisque les pièces détachées illicites peuvent ne pas respecter les normes et mesures de sécurité en vigueur et donc pourrait empêcher le bon déroulement de la circulation.
Avec l’utilisation d’Internet, la revente de pièces automobiles prohibé par la loi a connu une crescendo significative ces dernières années; il s’agit donc d’un péril majeur pour les services chargés de l’application de la loi, autorités judiciaires/réglementaires, les constructeurs automobiles, ministère et les organismes de santé publics de l’ensemble des territoires nationaux.
Le trafic des pièces est considéré donc comme l’un des grands secteurs de la criminalité économique, il occupe aujourd’hui une bonne place dans les priorités des organisations internationales. Ce genre de trafic est répandu dans plusieurs pays du monde, la plupart ont donc engagé des enquêtes approfondies sur terrain et des poursuites des investigations en cas d’urgence, qui ont été documentées par des journalistes, diffusées par la presse et les médias, et sans oublier bien sûr le cinéma et la télévision qui ont toujours donné une place de premier plan à toute sorte de fléaux sociaux.
Rôle de la police judiciaire et son champ d’activité
La police judiciaire est une autorité dont l’activité quotidienne consiste à rechercher et constater les infractions à la loi pénale, rechercher les auteurs présumés, à rassembler bien évidemment les éléments de preuves, lutter contre le crime et veiller sur le bon déroulement du code de procédure pénale. Ses membres sont des fonctionnaires qui possèdent la qualité d’officier ou d’agent de police judiciaire. A savoir, tous les policiers ne sont donc pas chargés d’une mission de police judiciaire, et la police judiciaire n’est pas uniquement composée de policiers. Certains gendarmes, maires et leurs adjoints peuvent être dotés de la qualité d’officier de police judiciaire.
A la différence de la police administrative qui a une mission de prévention des infractions et de maintien de l’ordre, la police judiciaire a pour mission l’investigation et la répression des délits. Dans l’exercice d’une mission d’enquête, les officiers de police judiciaire peuvent avoir recours à certaines mesures contraignantes : garde à vue, perquisitions, saisie. Ils exercent ces prérogatives dans un cadre respectant la loi, particulièrement précis et sous le contrôle du pouvoir judiciaire, gardien de la liberté individuelle. En outre, la police judiciaire doit recevoir les plaintes déposées par les victimes d’infractions et les transmettre aux services localement compétents si nécessaire.
Dans son activité d’enquête, la police judiciaire est placée sous la direction et le contrôle du ministère public. Compétent pour réaliser ou faire réaliser « tous les actes nécessaires à la recherche et à la poursuite des infractions à la loi pénale », le procureur de la République, « dirige l’activité des officiers et agents de la police judiciaire dans le ressort de son tribunal ». De plus, les membres de la police judiciaire ont l’obligation de lui rendre compte. Ainsi, l’article 19 du code de procédure pénale prévoit que les officiers de police judiciaire sont tenus d’informer le procureur de la République sans délai des infractions dont ils ont connaissance et « de lui faire parvenir, dès la clôture des opérations, les procès-verbaux qu’ils ont dressés ». En cas de crimes et de délits flagrants, ils doivent également l’informer immédiatement. De même, dans le cadre d’une enquête préliminaire relative à un crime ou un délit, ils doivent l’aviser dès qu’ils identifient un suspect.
Dans certains pays, le code de procédure pénale pourrait donner à la police judiciaire le droit de mener des enquêtes judiciaires autonomes, nécessaires pour piloter à bien les premières investigations, avant qu’elle ne transmette son dossier au ministère public. Ces compétences sont essentiellement les suivantes : les interrogatoires, l’enregistrement des données signalétiques, l’inspection des lieux dont l’accès est libre, l’interpellation, perquisitions, la garde à vue et le recueil d’indices ou toute autre information judiciaire.
La police continue à exercer la plupart de ses pouvoirs d’enquête de sa propre initiative et veille sur son bon déroulement, elle ne reçoit donc aucune instruction du service national des poursuites et elle a à sa disposition toutes les prérogatives et documents lui donnant le droit d’arrêter rapidement le suspect et de réunir les preuves de l’infraction. Elle peut avoir besoin de l’autorisation d’un juge pour la mise en œuvre des actes d’enquête qui atteignent le plus aux libertés, elle peut réaliser la plupart de ces actes de sa propre initiative lorsque l’infraction est grave et qu’elle dispose de fortes présomptions.
Tandis que dans d’autres pays, les textes s’efforcent de limiter l’activité que la police judiciaire réalise de sa propre initiative, elle est donc plus ou moins explicitement chargée d’un double rôle pendant la phase préliminaire du code de la procédure pénale : Elle enquête de son propre chef dès qu’elle apprend qu’une enfreinte de loi a été commise et assiste ensuite l’organe chargé de l’instruction après l’ouverture d’une information judiciaire. Toutefois, le champ de son activité est limité par les textes.
Plusieurs pays ont fait l’objet d’investigations et de production de connaissances plus approfondies: France, Géorgie, Espagne et l’Algérie.
En 2017, la police nationale et la Garde civile espagnole ont arrêté un réseau international de trafic d’automobiles à Almeria et Malaga
Les malfaiteurs intéressés par le vol des voitures et la revente au Maroc sont de trois différentes nationalités: espagnole, italienne et marocaine. Ils volaient les véhicules ensuite procédaient à la falsification des documents, modification des plaques d’immatriculation et désossement. Et finalement l’expédition vers le Maroc pour les revendre.
En 2019, la police judiciaire de Versailles et de Marseille a pu démanteler un réseau important de trafic d’automobiles.
Le réseau était composé de huit personnes qui volait les utilitaires en Ile-de-France et en région Sud, les désossaient avant d’expédier les pièces dans les pays de l’Est. Cette association de malfaiteurs a été interpellée par les gendarmes de la zone dans le cadre d’une poursuite d’investigation, cinq d’entre eux ont déjà été incarcérés.
Les auteurs de ces infractions, se sont spécialisés dans le vol d’utilitaires, et des véhicules qu’on désossait et expédiait en direction des pays de l’Est pour ensuite les revendre en pièces détachées. Pendant la période de l’enquête, environs 25 expéditions ont été tracées, cinq utilitaires environ et une centaine de véhicules.
« Au-delà de ceux figurant au dossier, nous estimons que ce sont plusieurs centaines d’utilitaires qui ont été volés et écoulés par ces équipes », détaille le colonel Hubert Percie du Sert, le chef de la section de recherche de la gendarmerie de Versailles (Yvelines).
Les mises en œuvre de ces malfaiteurs se faisaient majoritairement en Ile-de-France, agissant sans la moindre effraction, ces criminels cuirassés avaient à leur disposition un ensemble de matériel électronique nécessaire pour encoder des clés et déjouer les systèmes antivol.
Quand le nombre d’infraction devenait important, les investigations ont été confiées aux gendarmes de Marseille et de Versailles, et c’est là où le dossier « Polka » a été lancé. Durant les surveillances, des ateliers de démontage sont mis au jour, ainsi que l’ensemble de la filière de recel, via des utilitaires qui prenaient la direction de la Pologne une fois par semaine.
« Nous voulions les appréhender en flagrant délit, relève le colonel Lambert. Pour cela, il nous fallait comprendre très exactement comment ils fonctionnaient, et détecter les signes annonciateurs d’un chargement, avant de passer à l’action. »
Une opération de perquisition menée par 150 gendarmes, GIGN et un hélicoptère intervient sur les terrains repérés où ils découvrent les portières, moteurs ou amortisseurs déjà emballés, prêts pour être expédier à l’Est. Les huit malfaiteurs encourent une peine d’emprisonnement d’au moins quinze ans, trente pour ceux se trouvant en récidive.
Le Mercredi 18 Novembre 2020 à Vaucluse, une opération de gendarmerie a mis fin à un trafic de pièces automobiles.
Les enquêteurs ont pu saisir des véhicules volés dont une Jaguar et du matériel pour désosser les véhicules et ont arrêté cinq personnes à Avignon, dont des mécaniciens et d’un garagiste en activité, âgés de 19 à 50 ans. Ils ont été suspectés d’avoir dévaster des véhicules de marque Peugeot et Citroën en récupérant pare-chocs, capots, phares et rétroviseurs. Ces cinq cambrioleurs effectuaient leurs opérations en deuxième partie de nuit dans des rues impeuplées où y’a pas beaucoup de circulation. Les enquêteurs ont saisi : La jaguar qui a été rendue à son propriétaire, trois véhicules et un jet ski ainsi que de nombreux accessoires volés et du matériel servant à désosser les véhicules. Les pièces volées étaient soit revendues en ligne soit à des garages.
Le 14 Janvier de la même année, un autre réseau bien rodé de trafic des pièces automobiles a été détraqué en Loire Atlantique et Vendée.
Ce réseau comportait quatre Géorgiens et un Azerbaïdjanais, ils ont pu voler et revendre 600.000 euros de pièces automobiles dans des garages et à des concessionnaires du Grand Ouest.
Les enquêteurs de Loire-Atlantique et de Vendée ont interpellé six personnes, dont cinq ont été mises en examen pour vols et recel en bande organisée, blanchiment et participation à une association de malfaiteurs.
Ce trafic de pièces entre la France et la Géorgie était réparti entre deux équipes. Les deux Géorgiens prenaient l’avion jusqu’à Nantes tous les mois, où ils étaient hébergés chez des compatriotes. Pendant leurs séjours, ils commettaient des vols dans des garages et des concessions de l’ouest de la France, et ceci à été mis en œuvre à sept reprises. Quand ces deux hommes repartaient chez eux en voiture, ils ramenaient une partie du butin qu’ils revendaient dans leur pays natal, la Géorgie. La deuxième équipe, basée en Pays de la Loire, gardait l’autre partie de la marchandise, qu’elle se chargeait d’écouler à Nantes et dans sa région.
La gendarmerie de Fontenay-le-Comte, en Vendée a d’abord repéré les vols depuis Mai 2019. La brigade de recherches a constaté ensuite un ensemble de vols d’accessoires automobiles dans des concessions et des garagistes, dans plusieurs départements du Grand Ouest. Plus les mois passaient, plus ces vols se multipliaient, et devant l’ampleur du trafic, la juridiction inter-régionale spécialisée de Rennes se saisit du dossier et assure la poursuite des investigations. Après plusieurs mois d’enquête, ils ont identifié 31 vols pour un montant qui dépasse les 600.000 euros.
Ce n’est qu’en 14 janvier, qu’une série d’interpellations à Nantes, Saint-Herblain et aux Sables d’Olonne a permis d’arrêter les membres du réseau. Les deux Géorgiens ont été directement placés en détention provisoire vu qu’ils avaient déjà commis des vols et qu’ils étaient connus de la justice. Et les deux autres Géorgiens de la bande et l’Azerbaïdjanais, ont été mis sous contrôle judiciaire provisoirement en attendant leur procès-verbal. Une sixième personne a aussi été arrêtée et mise en garde à vue, c’est une femme française, qui a été déclarée libre le Vendredi d’après par le juge des libertés.
Durant les arrestations, la police judiciaire a pu dégoter plusieurs pièces automobiles, qui ont été retrouvées dans un fourgon qui servait de lieu de stockage. Elles auraient été dérobées récemment à Quimper.
A Champs-sur-Marne, la police judiciaire a pu mettre fin à un vaste réseau de trafic de pièces automobiles après plusieurs mois d’enquête.
Ces pièces provenaient essentiellement de Renault Clio, cela veut dire que les trafiquants ne volent pas que des voitures de luxe ou coûteuses, les voitures modestes font aussi partie de leur proie !
Les enquêteurs se sont mis au travail acharné de synthèse et d’analyse de ces différentes agressions durant plusieurs mois, surtout après l’accumulation des plaintes. Une vingtaine de propriétaires du modèle Renault Clio ont été victimes de vols d’accessoires et de pièces. Certains ont été volés puis décortiquer à l’abri des regards. Capots, ailes, optiques, sièges…
Les autorités judiciaires ont pu désosser les informations vendangées, et finalement résoudre ce mystère grâce aux différents prélèvements réalisés que ça soit par la police technique ou scientifique. Ces dernières, ont pu relever deux ADN sur au moins deux des vols. Les policiers se sont ensuite rendus à un box à Champs-sur-Marne, dans lequel se stationnait une Clio volée et partiellement démontée.
Etant donné que la plupart des pièces se vendaient en ligne dans des sites d’annonces, la police examinait progressivement les offres pour en identifier les auteurs et repérer les pièces volées. Cinq individus ont été ciblés par les services spécialisés dont trois ont été arrêtés à Champs-sur-Marne et Noisy-le-Sec et placés en garde à vue pour vols en réunion en bande organisée.
En Mai 2021 à Marseille, un juteux trafic de pièces détachées de voitures volées a été fait s’écrouler.
Les agents de la brigade de la tranquillité publique de la police municipale sont parvenus à arrêter l’un des deux hommes qui s’occupait activement d’un utilitaire volé et rempli de phares, de capots, de pare-chocs… Le second individu s’est enfui après avoir emprunter plusieurs jardins.
Les policiers ont pris quelques jours après, en flagrant délit un jeune vingtenaire entrain de désosser un Renault Captur volé. Présenté au commissariat Nord, les enquêteurs découvrent dans son téléphone qu’un compte Snapchat est créé pour son business et qu’une trentaine de commandes de pièces volées est en attente…
Dans le cadre de la poursuite des investigations, alors que l’individu a été déféré au Parquet, les agents municipaux sont retournés sur place le lendemain et ont encore découvert une autre Renault Clio, démontée, volée récemment à Gardanne.
Un démantèlement d’un autre trafic des pièces automobiles et de véhicules a eu lieu en 16 Novembre 2021 par une organisation judiciaire.
Quatre individus suspectés d’affairer dans ce trafic de voitures ont été interpellés. Contrairement au réseau précédent, ils ciblaient principalement des voitures de la marque TOYOTA en région parisienne, dans l’Oise et le Loiret avant d’être envoyées en Afrique.
D’après le Parisien, les policiers de la sûreté départementale ont d’abord découvert un premier conteneur transportant deux véhicules volés à Mareuil-lès-Meaux et Quincy-Voisins. Les forces de l’ordre ont rapidement identifié une équipe localisée à Pierrefitte (Seine-Saint-Denis). Dans la même intervalle, les gendarmes ont enquêté sur le vol d’une autre Toyota à Mary-sur-Marne et retrouvée dans un autre conteneur avec deux autres véhicules.
Un gendarme présume que les acteurs de ces infractions « pliaient les portières et faisaient démarrer les véhicules grâce à un piratage informatique ». Ensuite, ces voitures sont expédiées vers l’Afrique en passant par le Havre. Une cinquantaine de voitures volées ont été identifiées, représentant un préjudice de 1,2 million d’euros.
Après que les quatre détenus, connus des services de police, ont été présentés au ministère public de Meaux vendredi 19 novembre, Ils étaient jugés fin décembre dans le cadre d’une comparution immédiate à délai différé. Et pour finir, plusieurs véhicules ont été rendues à leurs propriétaires.
En juin 2021, un énième réseau a été démantelé en Algérie.
Les membres de ce réseau de trafic de pièces automobiles volaient des voitures de haute gamme en France et d’autres pays européens et falsifiaient leurs numéros de série et leurs dossiers de base, et ensuite les expédiaient vers l’Algérie depuis les ports d’Alger et Skikda.
L’organisation judiciaire déclare que les cinq auteurs présumés travaillaient en complicité avec des cadres exerçants dans les ports d’Alger et de Skikda, qui ont été punis aussi d’une peine d’emprisonnement pour leur implication dans ce trafic. D’un travail bien réfléchi et minutieux, ils volaient non seulement les voitures en Allemagne, en Italie, en Pologne et dans d’autres pays européens, mais ils assuraient aussi l’aspect financier et logistique de ce trafic. A posteriori, les véhicules étaient stockés dans l’attente d’être expédiés vers l’Algérie.
Les enquêteurs de la Sûreté départementale de Nantes a pu arrêter en cas d’urgence quatre individus tandis que le cinquième est toujours en cavale.
Destruction d’un réseau de trafic de pièces entre la Belgique et la Nouvelle-Aquitaine.
Auteurs de vols d’au moins 90 voitures, les onze suspects sont experts dans la technique de vol par piratage informatique. L’équipe de malfaiteurs pouvaient voler une voiture en quelques minutes seulement !
En cas d’urgence, la division de lutte contre le crime organisé et enfreinte de loi ainsi que les Brigades de Recherche et d’Intervention de Lille, ont arrêté le réseau qui volait les voitures en Belgique, Normandie, dans les Hauts-de-France et en Nouvelle-Aquitaine, les maquillaient puis les revendaient, à des tiers de bonne foi ou à d’autres malfaiteurs.
Lors des perquisitions, la police a retrouvé des véhicules volés, 50.000 euros en liquide, des objets de luxe, de nombreuses clés de voiture et plaques d’immatriculation, des appareils électroniques servant à démarrer les véhicules et à les reprogrammer, des cagoules, des gants, deux armes d’épaule, deux armes de poing et un gilet pare-balles…
Le 11 octobre 2021, les onze suspects, dont sept hommes et quatre femmes, âgés de 18 à 39 ans, ayant déjà tous un casier judiciaire connu des services de police, ont été interpellés et ont été déférés au ministère de justice de Lille, puis mis en examen par un juge d’instruction afin d’exécuter les délégations des juridictions d’instruction et annonce les peines d’emprisonnement.
Nejmauto 